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lundi 10 novembre 2008

Joli camouflet sur la riposte graduée (nouveaux épisodes)

Boxe Dans les épisodes précédents : Nicolas, désirant plus que tout empêcher la ruine des empires de Johnny, Doc, Enrico et Carlita, a demandé à Christine, fidèle lieutenant, de mettre en place des mesures protégeant les lobbies de l'industrie musicale. Christine s'est exécuté, et après un long et douloureux travail, a accouché d'Hadopi, une loi liberticide fichant les vilains internautes pirates, instaurant une justice privée sans recours malgré les possibilités de piratages des moyens de contrôles. Christine a travaillé à son coup secret, la Ripostegraduéeméhaméha [1] : l'internaute pirate [2] verra son accès Internet pulvérisé pour quelques mois. Mais la Résistance veille, et les dangereux gauchistes du Parlement Européen ont fait voter un amendement interdisant la riposte graduée, car contraire aux libertés fondamentales. Face à cette déconfiture, Nicolas a envoyé un courrier enflammé à la Commission Européenne, demandant la suppression de l'amendement honni, malgré le vote plébiscitaire du Parlement. La Commission a rejeté les avances de Nicolas, mais celui-ci dispose de plus d'un tour dans son sac, et a demandé au Parlement Français d'adopter Hadopi en urgence.

Episode du jour : les bottes en béton armé d'Hadopi (en quelques mots, les nouveautés concernant le dossier)

  • Alors que le Sénat examinait en urgence la loi, le 30 octobre, un sénateur un peu plus au fait des nouvelles technologies a proposé de substituer la coupure d'accès Internet par une amende. Vite remis à sa place, le sénateur a assisté impuissant au rejet de son amendement. La loi Hadopi a été adopté à toute vitesse, sans grandes discussions, par des gens qui n'y comprennent pas grand chose. Le Sénat est à majorité UMP, le texte est donc passé sans encombre dans une version quasi-originale rédigée par Christine Albanel sous la dictée des lobbies, mais il est à noter que les élus PS n'ont pas vraiment brillé par leur opposition.
  • Il reste une opposition dans ce pays, mais elle ne vient pas toujours de là où on l'attend. La Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), dont le président n'est pas réputé pour sa sympathie envers la Gauche, a émis un avis très sévère sur la Riposte Graduée, mais aussi sur l'industrie de la musique ou le respect de quelques droits fondamentaux allègrement bafoués [3]. Ouf, heureusement que l'avis de la CNIL n'est que consultatif.
  • Puisque désormais plus personne ne respecte le législateur, l'UFC-Que Choisir s'est fendu d'un petit site web ironique [4] dénonçant la loi Hadopi, et récapitulant les points qui posent problème.
  • Saisie sur la question du fameux "amendement 138" adopté contre toute attente et très largement par le Parlement Européen, la Commission Européenne a validé cet amendement [5]. L'expression des représentations nationales est donc respectée, et la Commission enfonce même le clou en indiquant que c'est "un rappel important des principes fondamentaux de l’ordre juridique communautaire, et notamment des droits fondamentaux des citoyens". Nicolas appréciera.
  • Et pour finir, une anecdote savoureuse rapportée par Pascal [6] : un couple d'écossais s'est vu réclamer une indemnité pour avoir téléchargé illégalement un jeu vidéo. Le souci, c'est qu'ils n'ont jamais joué et ne savent pas ce qu'est un logiciel de téléchargement P2P... C'est le même principe de recherche des téléchargements illégaux qui serait utilisé en France (basé sur l'adresse IP), sauf qu'au lieu de recevoir une lettre avec une amende contestable, c'est l'accès à Internet qui serait coupé, sans recours...

Nicolas va-t-il arriver à ramener à la raison à ces millions d'Européens qui ne voient pas que la démocratie est dangereuse ? Christine va-t-elle réussir à comprendre ce qu'est Internet ? Johnny arrivera-t-il à boucler ses fins de mois et à s'acheter un deuxième bébé asiatique [7] ? La Cour de Justice Européenne, quand elle sera saisie par les hadopisés, tranchera-t-elle dans le sens du nanoguide suprême européen ? C'est ce que vous saurez en regardant les prochains épisodes de La Riposte Graduée...





(c) photo : StreetFly JZ - original (licence : CC-ByCC-By-NDCC-By-NC).

Notes

[1] Kaméhaméha : voir là...

[2] Ou celui dont l'adresse IP aura servi au piratage, via son réseau WiFi cracké ou une usurpation d'adresse...

[3] L'avis de la Cnil : chez ZDNet.

[4] Ça va couper.

[5] La Quadrature du Net.

[6] Actu complète sur le site du Point.

[7] Les Hallyday en quête d'un nouvel enfant : chez le Figaro.